Projets écoresponsables: quels sont les programmes de soutien?
Vous voulez mettre en œuvre des projets écoresponsables ou adopter des technologies propres? Certains organismes, dont le Fonds Écoleader, Hydro-Québec, le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, RECYC-QUÉBEC et Compétivert, proposent des aides de financement. Voici l’essentiel des programmes de soutien à votre disposition.
Fonds Écoleader
Le Fonds Écoleader propose une subvention Le Fonds Écoleader propose une subvention pour vous permettre d’engager un expert de son répertoire, afin de vous aider à mettre en place des pratiques d’affaires écoresponsables (PAE) ou à vous préparer à l’acquisition de technologies propres (TP) pour la réalisation d’études, de plans d’action ou par un accompagnement en écoresponsabilité. L’aide financière maximale pour chaque entreprise est de 40 000 $ pour les projets PAE et de 60 000 $ pour les projets de TP, autant pour le volet 1 (entreprise) que le volet 2 (cohorte d’entreprises) du programme. Les projets mixtes (PAE + TP) peuvent aussi être financés jusqu’à 100 000$. Dans tous les cas, l’aide financière accordée peut s’élever jusqu’à 75% des dépenses admissibles d’un projet.
Pour en savoir plus sur les autres modalités de participation au programme ou sur les critères en vigueur, consultez le site du Fonds Écoleader et l’agent du Fonds Écoleader de votre région ou écrivez au info@fondsecoleader.ca.
Hydro-Québec
Votre entreprise peut profiter de deux offres pour optimiser son efficacité énergétique, dans le cadre du programme Solutions efficaces d’Hydro-Québec; l’offre simplifiée et l’offre sur mesure.
La première permet d’obtenir un remboursement pour la mise en place de mesures d’efficacité énergétique prédéfinies. Le remboursement est calculé au moyen de l’outil automatisé OSE.
La seconde est destinée aux mesures complexes, novatrices ou personnalisées, qui touchent notamment les procédés industriels. Le projet d’efficacité énergétique doit faire l’objet d’une approbation préalable et être réalisé avec le soutien technique des ingénieurs d’Hydro-Québec. Dans le cadre de l’offre sur mesure, le soutien financier peut couvrir 75 % des coûts admissibles, jusqu’à concurrence de 3 M$.
Pour obtenir plus d’information: 1 800 463-9900
Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN)
Si votre entreprise souhaite adopter des mesures visant à améliorer son efficacité énergétique afin de réduire ses émissions de gaz à effet de serre ou remplacer les combustibles fossiles par des sources d’énergies renouvelables, elle pourrait obtenir une aide financière du MERN dans le cadre des programmes ÉcoPerformance ou Bioénergies.
Ces programmes visent les entreprises des secteurs commercial, industriel et manufacturier qui sont établies au Québec. L’aide financière peut couvrir 75 % des coûts admissibles du projet, jusqu’à concurrence de 5 M$ – ou de 40 M$, dans le cas des projets assujettis au Système québécois de plafonnement et d’échange des droits d’émission (SPEDE).
Important: vous devez présenter votre demande de financement au MERN avant de lancer votre projet.
Pour obtenir plus d’information: composez le 1 866 266-0008 ou écrivez à transitionenergetique@mern.gouv.qc.ca
RECYC-QUÉBEC
Pour obtenir un soutien financier de RECYC-QUÉBEC, vous pouvez présenter une demande dans le cadre du Programme de soutien au développement des débouchés et d’innovations technologiques pour le traitement de matières résiduelles au Québec.
Ce programme permet d’obtenir une contribution financière non remboursable pouvant couvrir jusqu’à 70 % des dépenses admissibles relatives à un projet. Vous pouvez aussi répondre à deux appels de propositions lancés par RECYC-QUÉBEC en vue de réduire l’utilisation des produits à usage unique, de favoriser le recours aux produits réutilisables et diminuer l’impact environnemental des produits à usage unique. Dans les deux cas, vous pourriez avoir droit à une contribution financière non remboursable de 50 000 $ à 400 000 $ pouvant couvrir jusqu’à 70 % des dépenses totales admissibles. N’oubliez pas de bien vérifier les dates limites de dépôt des demandes.
Pour obtenir plus d’information: info@recyc-quebec.gouv.qc.ca
*Pour toute question concernant le Programme de soutien au développement des débouchés et d’innovations technologiques pour le traitement de matières résiduelles au Québec, écrivez à technosmarches@recyc-quebec.gouv.qc.ca
*Pour toute question concernant l’appel de propositions visant la réduction de l’utilisation de produits à usage unique, écrivez à APRP2U@recyc-quebec.gouv.qc.ca
*Pour toute question concernant l’appel de propositions visant la réduction des produits à usage unique et de leur impact par des stratégies d’écoconception, écrivez à APEC@recyc-quebec.gouv.qc.ca